J.O. 103 du 2 mai 2004       J.O. disponibles       Alerte par mail       Lois,décrets       codes       AdmiNet

Texte paru au JORF/LD page 07901

Ce document peut également être consulté sur le site officiel Legifrance


Arrêté du 1er mars 2004 portant inscription sur une liste d'aptitude (administrateurs territoriaux)


NOR : FPPA0410059A



Par arrêté du président du conseil général des Alpes-de-Haute-Provence en date du 1er mars 2004, est inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux au titre de la promotion interne :

M. Christian Carmaran.